Document d'archives : Création et fonctionnement de la commission.
Contenu :
Création : correspondance, projet d'arrêté, arrêté (octobre-novembre 1939) ; séances : procès-verbaux (novembre 1939-octobre 1940, mars 1943-janvier 1944).
Cote :
600/FOSS/1
Inventaire d'archives :
Réquisitions liées à l'Assistance publique pendant la 2e Guerre mondiale
Informations sur le producteur :
La commission semble avoir interrompu ses travaux à la fin de l'année 1940, pour les reprendre en juin 1942, selon une note figurant sur une des enveloppes d'origine. Le rythme des réunions parait très aléatoire.
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Le procès-verbal de juin 1942 est manquant. S'il y a eu d'autres réunions avant celle de mars 1943, les procès-verbaux manquent également.
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Importance matérielle :
0.021