Document d'archives : Tarifs et règlement.
Contenu :
La liasse comprend onze fascicules:
"Préfecture du département de la Haute-Garonne, règlement pour l'octroi de la commune de Muret", Toulouse, imp. de Caunes, 1817, 10 p.
"Préfecture du département de la Haute-Garonne, règlement pour l'octroi de la commune de Muret", Toulouse, imp. Léon Rivals, 1835, 15 p., 6 exemplaires.
"Préfecture du département de la Haute-Garonne, règlement pour l'octroi de la commune de Muret", Toulouse, imp. Léon Rivals, 1847, 20 p., 4 exemplaires
Cote :
2 O 395 5
Inventaire d'archives :
Observations :
La liasse comprend dix affiches :
Octroi de Muret, tarif en vigueur, tableau des taxes. 28 mars 1854. Muret : imp. Léon Rivals. Papier. Dim. 0,56 x 0,45 m. 2 exemplaires.
République française, commune de Muret, octroi, tarif en vigueur. 31 décembre 1900. Papier. Dim. 0,56 x 0,35 m. 4 exemplaires.
République française, ville de Muret, règlement de l'octroi. [1902]. Papier. Dim. 0,97 x 0,64 m. 4 exemplaires.
Les affiches hors-formats ont été retirées de la liasse et numérisées pour des raisons de conservation. Elles sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 395 5 (1) - 2 O 395 5 (3)