Document d'archives : Canton de Châteauneuf-sur-Cher, commune de Châteauneuf-sur-Cher. - Administration générale : correspondance, arrêtés,...
Titre :
Canton de Châteauneuf-sur-Cher, commune de Châteauneuf-sur-Cher. - Administration générale : correspondance, arrêtés, procès-verbal d'adjudication, actes de vente, tableaux, avis du sous-préfet, extrait du registre mercurial, extraits d'état civil, délibérations. Police administrative, taxe et vente du pain : correspondance, arrêté, procès-verbaux, observations du ministre de l'agriculture et du commerce ; pollution des eaux, latrines : correspondance; cheminées, ramonage : correspondance, ordonnance municipale. Eglise et presbytère, réparations : correspondance, arrêtés, procès-verbal d'adjudication, délibérations.
Cote :
1Z/196
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service Versant : Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 2007
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier