Document d'archives : Canton de Châteauneuf-sur-Cher, commune de Châteauneuf-sur-Cher. - Administration générale : correspondance, arrêtés,...

Titre :

Canton de Châteauneuf-sur-Cher, commune de Châteauneuf-sur-Cher. - Administration générale : correspondance, arrêtés, procès-verbal d'adjudication, actes de vente, tableaux, avis du sous-préfet, extrait du registre mercurial, extraits d'état civil, délibérations. Police administrative, taxe et vente du pain : correspondance, arrêté, procès-verbaux, observations du ministre de l'agriculture et du commerce ; pollution des eaux, latrines : correspondance; cheminées, ramonage : correspondance, ordonnance municipale. Eglise et presbytère, réparations : correspondance, arrêtés, procès-verbal d'adjudication, délibérations.

Cote :

1Z/196

Informations sur l'acquisition :

Service Versant : Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 2007

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Type de document :

Papier

Archives départementales du Cher

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