Document d'archives : Rivières/Réglementation/Police Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Dufaure ...
Titre :
Rivières/Réglementation/Police Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Dufaure
Contenu :
Présentation du contenu
Rivière de Viosne : projet de règlement général : enquête
Cote :
1 Fi 1990
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Mode d'acquisition :
Vr
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable
Conditions d'utilisation :
Demande autorisation de reproduction
Description physique :
description_materielle:
affiche noire et blanche
Information matérielles :
Papier
très mauvais
Dimensions :
98x63
Ressources complémentaires :
Observations :
origine du document
archives municipales
Personnes :
Dufaure, Duvergier, La Barre Du Parc, de, Préfecture de Seine et Oise, Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ], Saint Marsault, de, Tarbé de Vauxclairs, Vallès