Document d'archives : * MUSEES Musée du Louvre/musée d'Orsay : statut Décret 7 mars 1986/décrets 14 mars 1986 : préparation Réunion...
Titre :
* MUSEES Musée du Louvre/musée d'Orsay : statut Décret 7 mars 1986/décrets 14 mars 1986 : préparation Réunion interministérielle 19 septembre 1985 Réunion interministérielle 27 septembre 1985
Contenu :
DOSSIER (COMPTE RENDU, NOTES, PROJETS DE DECRET)
Références : 1986/03/07 DD, 1986/03/14 DD
Thèmes :
catastrophe naturelle, collectivité territoriale, décentralisation, départements et collectivités d'outre-mer, environnement, risque naturel, sécurité, sécurité civile, élection