Document d'archives : Bois et forêts : droit de parcours, chasse, exploitation et entretien
Contenu :
Présentation du contenu
Extraits du registre des délibérations, correspondance, arrêtés préfectoraux, actes d'acquisition de terrains, marchés pour l'exploitation de la coupe affouagère, procès-verbaux d'adjudication d'arbres, rapports d'experts, procès-verbaux d'adjudication du droit de chasse, convention entre la commune et la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage pour traversée de forêt par une ligne à haute tension, plan, correspondance avec la direction générale des Eaux et forêts.
Cote :
2 O 37/25