Document d'archives : Bois et forêts : droit de parcours, chasse, exploitation et entretien

Contenu :

Présentation du contenu
Extraits du registre des délibérations, correspondance, arrêtés préfectoraux, actes d'acquisition de terrains, marchés pour l'exploitation de la coupe affouagère, procès-verbaux d'adjudication d'arbres, rapports d'experts, procès-verbaux d'adjudication du droit de chasse, convention entre la commune et la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage pour traversée de forêt par une ligne à haute tension, plan, correspondance avec la direction générale des Eaux et forêts.

Cote :

2 O 37/25

Inventaire d'archives :

Administration communale : Autricourt

Lieux :

Autricourt

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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