Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Attermoyement entre Hubert Louis Misson, sculpteur marbrier des bâtiments du roi, demeurant rue Poissonnière, paroisse...

Date : 1705 - 1705

Voir le contexte de la notice

Titre :

Attermoyement entre Hubert Louis Misson, sculpteur marbrier des bâtiments du roi, demeurant rue Poissonnière, paroisse Saint-Eustache, et ses créanciers.

Contenu :

Origine de l'information :

Histoire de l'art, 1700-1750, études XIII à XXXIX (env. 7.500 actes), par Mireille Rambaud, 1966-1975 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2010Date de révision :

2005Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XIII/148

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Mathieu GOUDIN, 19 février 1704 - 3 juillet 1730 (étude XIII)

Personnes :

Misson, Louis Hubert

Lieux :

Poissonnière (rue)

Type de document :

Activité :

sculpteur, tailleur de pierre

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