Ligne Grande Vitesse, projet. – Suivi administratif : courrier, comptes rendus de réunions, rapports du Groupe de Travail Génie Urbain, délibération, document de la réunion d’information sur les procédures de projet d’intérêt général dans l’Hérault (1998-2003), projet de convention relative à la création d’un passage à niveau sur la ligne SNCF entre Paulhan et Montpellier, rapports de la SNCF, rapport de la commission d’enquête, rapport d’étape de la SNCF, rapport de la SNCF sur l’organisation future des transports dans la région, rapport et conclusion d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique sur le prolongement sur la ligne de TGV sud-est (avril 1993) (1993-2004). Compact disque du dossier d’enquête publique : étude d’impact, notice explicative, dossier cartographique, évaluations économiques et sociales, appréciations des dépenses, caractéristiques des ouvrages d’art, étude d’évaluation des incidences, bilan de la concertation, informations juridiques et administratives, synthèses des perspectives d’aménagement et de développement (s.d.).

820 W 28

820W