Document d'archives : Budgets 1994.
Contenu :
Budget 1994 : perspectives 1994 équipement, logement et transports (1993),
perspectives budgétaire du CNES (centre national d'étude spatiales) (1993),
récapitulation du BCRD 1980-1982 (s.d.), notes, correspondance, tableaux
récapitulatifs, projet de texte (1993).
Budget 1994 : dossier d'arbitrage (1993), notes notamment sur l'enveloppe recherche
du ministère de la culture (1993).
Budget 1994 : projet de loi de finances pour l'enseignement supérieur et la
recherche pour 1994 : dossier de presse (1993), coupures de presse relatives à la
loi de finances (1993), discours du ministre à l'Assemblée nationale à l'occasion de
la présentation du projet de loi de finances (1993), notes notamment sur les
demandes budgétaires des organismes de recherche (1993-1994).
Budget 1994 : dossier "les crédits du ministères inclus dans le BCRD" (Budget cadre
de recherche et développement) (1993), dossier d'arbitrage PLF 1995 (1994), dossier
d'arbitrage PLF 1993 (1992), notes de synthèse et tableaux sur les budgets
prévisionnels pour 1993 des organismes de recherche (1993), notes manuscrites
(s.d.), notes notamment sur les perspectives budgétaires (1994).
Cote :
20000191/2
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
bibliothèque, budget, cabinet ministériel, congrès, délocalisation administrative, enseignement supérieur, espace, informatique, institut universitaire de technologie, loi d'orientation, organisme de recherche, physique nucléaire, prime, programme de recherche, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, réunion interministérielle, transfert de technologie, université
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, financement, gestion logistique, préparation budgétaire, tutelle