Document d'archives : La Haute-Auvergne sous l'Ancien régime : les offices
Contenu :
Présentation du contenu
1-4. Pièces imprimées (1725-1783) ; 1."Extrait de la délibération de Messieurs les régisseurs généraux de la vente des offices de receveurs des octrois, du 28 Août 1725" (2 pages) ; 2. "Édit du Roi portant suppression des offices des procureurs du Roi de police et de ceux des procureurs de S.M. dans les hôtels des villes du royaume, etc. Donné à Versailles au mois de Juillet 1758" (4 pages) ; 3. "Arrêt de la cour de Parlement qui taxe les officiers des bailliages et autres juridictions, du 22 Mai 1764" (2 pages) ; 4. "Édit du Roi portant réunion de l'office de lieutenant général de police de la ville d'Aurillac à celui de lieutenant général du bailliage et siège présidial de la même ville. Donné à Versailles au mois d'Août 1783" (A Paris, chez P.G. Simon, 1784, 3 pages ; 2 exemplaires)
5-9. Copies et analyses d'office de Haute-Auvergne (1687, 1724, 1765-1790 ; 2 feuilles et 3 cahiers de 7, 14 et 10 pages ; Arch. nat.)
10. Remises sur le prix des offices : analyses d'ordonnances royales (1745-1784, 1 cahier de 6 pages ; Archives parlementaires)
11-12. Prix des offices (1765, 1783) ; 11. Enchères de l'office de conseiller procureur du Roi en l'élection de Saint-Flour (copies de minutes de notaire de 1765, 1 cahier de 8 pages) ; 12. État d'évaluation des offices dressé en 1783 pour la généralité de Riom (Communication de Paul Le Blanc ; état précédé d'une introduction de 3 pages ; 1 cahier de 16 pages). "Les prix qui y sont portés, remarque J. Delmas (p. 2), ne sont que ceux que l'on qualifierait de nos jours de prix de chancellerie, car nous voyons l'office de lieutenant général au bailliage et siège présidial d'Aurillac, fixé sur cet état à 42 000 livres, vendu en 1780 un peu plus de 73 000. Il est vrai que l'office de lieutenant général de police y était joint, mais en en tenant compte on verra qu'il y a encore une notable différence"
13. Liquidation des offices (1791-An VIII) : notes bibliographiques.
Cote :
27 J 200
Inventaire d'archives :
Description physique :
notes et documents