Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Marché de fonte de cloches par Antoine Le Moyne, maître fondeur de cloches en terre et sable, rue Saint-Denis, envers Jean...

Date : 1597 - 1597

Voir le contexte de la notice

Titre :

Marché de fonte de cloches par Antoine Le Moyne, maître fondeur de cloches en terre et sable, rue Saint-Denis, envers Jean Pommeray, procureur en Parlement, et autres marguilliers de Saint-Sauveur, pour la fonte d'une cloche.

Contenu :

Origine de l'information :

Marchés du XVIe siècle (753 actes), par Catherine Grodecki,1971-1986 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2008 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/I/28

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)

Personnes :

Lemoyne, Antoine, Pommeray, Jean

Lieux :

Saint-Denis (rue), Saint-Sauveur (église)

Type de document :

Activité :

fondeur, procureur de justice (Ancien Régime)

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