Document d'archives : Règlement intérieur en vigueur jusque 1984

Contenu :

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  • Documentation
  • Notes de service
  • Correspondance.

Cote :

1 B 1/150

Observations :

Commentaire
Jusque 1982, le contenu du règlement intérieur comportait les clauses les plus diverses et ne se limitait pas aux seules dispositions relatives à l'application de la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité.

Où consulter le document :

Fondation Maison des sciences de l'homme

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