Document d'archives : Règlement intérieur en vigueur jusque 1984
Contenu :
Présentation du contenu
- Notes
- Documentation
- Notes de service
- Correspondance.
Cote :
1 B 1/150
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Jusque 1982, le contenu du règlement intérieur comportait les clauses les plus diverses et ne se limitait pas aux seules dispositions relatives à l'application de la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité.