Document d'archives : Monuments historiques, politique contractuelle. - Contrat de plan, préparation et suivi : subventions pour travaux d'entretien et...
Titre :
Monuments historiques, politique contractuelle. - Contrat de plan, préparation et suivi : subventions pour travaux d'entretien et de restauration, dossiers comptables.
Cote :
3779 W 1 - 66
Inventaire d'archives :
Direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées (série W)
Informations sur le producteur :
producteur: Conservation régionale des monuments historiques (Midi-Pyrénées)
fournisseur: Direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Informations sur l'acquisition :
Versement
26 juillet 1979Description :
Critères de sélection :
classé provisoirement
Conditions d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Description physique :
6 m.l.