Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bilan de la politique nucléaire en juillet 1981 ; colloque "Energie électrique et environnement" ; sites de stockage et usines de...

Date : 1980 - 1983

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Titre :

Bilan de la politique nucléaire en juillet 1981 ; colloque "Energie électrique et environnement" ; sites de stockage et usines de retraitement ; présentation "grand public" du retraitement des combustibles ; sûreté nucléaire ; conséquences médicales du nucléaire ; création et fonctionnement des commissions d'information auprès des grands équipements énergétiques ; conférence nationale des présidents des commissions d'information auprès des grands équipements énergétiques (20 janvier 1983) ; 1 . notes des différents services du ministère, correspondance EDF, correspondance CEA, documentation

Contenu :

1. Créées en décembre 1981 (circulaire du premier ministre aux préfets), les commissions d'information auprès des grands équipements énergétiques ont eu pour objet à la fois d'informer le public sur les grands équipements énergétiques et de suivre l'impact des grands équipements. Elles adressent un rapport annuel d'activité au ministère de l'industrie et les présidents des commissions se réunissent annuellement lors de la conférence nationale des présidents de commissions.

Cote :

Dossier 1

Inventaire d'archives :

Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)

Personnes :

Rimareix, Gaston

Institutions :

Agence française pour la maîtrise de l'énergie, Centre national pour l'exploitation des océans (France), Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (France), Commissariat à l'énergie solaire (France)

Thèmes :

budget, centrale nucléaire, charbon, commerce extérieur, décentralisation, déplacement officiel, matière première, politique extérieure, économie d'énergie, énergie, énergie nucléaire, énergie renouvelable

Type de document :

Fonctions :

action gouvernementale, aménagement du territoire, planification

Activité :

membre de cabinet ministériel

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