Document d'archives : CLESLES : terrains vagues vendus aux habitants par le duc de Berry moyennant 490 livres (1409 - copie). Constitution de 5 livres...

Titre :

CLESLES : terrains vagues vendus aux habitants par le duc de Berry moyennant 490 livres (1409 - copie). Constitution de 5 livres de rente à la fabrique de l'église par acte du 6 juin 1747, renouvelé le 13 mars 1785. CONDE-SUR-MARNE : titres de propriété de la fermer de Tarnaux (1694-1792). CONGY : transaction entre Louis du Bellay, baron de Chevigny, seigneur de Congy, Courjonnet, etc., lieutenant du Roi à Stenay, et les habitants dudit Congy au sujet des droits féodaux (3 juillet 1685). CONTAUT : dîmes (1682-1767). CORMICY : procès entre Simon Puisseau, prieur de Cormicy, et les habitants du lieu au sujet des dîmes de Sapigneul et La Neuville, annexes de la paroisse (1699). COURDEMANGES : vente par les 3 communes de Courdemanges, Glannes et Huiron à Monsieur de la Vieuville, baron d'Arzillières, seigneur en partie, de tous leurs bois et usages, moyennant 12 500 livres destinées à payer leurs dettes (8 novembre 1654) ; arrêt du Parlement cassant la vente ci-dessus (1656-1657 - copie). Testament du Sieur Vincent qui laisse 121 livres 16 sols de rente à partager entre les 3 paroisses de Courdemanges, Châtelraould et Les Rivières pour être employées à l'instruction des enfants pauvres (1763 - copie). COURTEMONT : usages (1612) ; procès-verbal de l'assemblée des habitants (1647). COURTHIEZY : déclarations au papier terrier de 1768 (copies). COURTISOLS et LEPINE : levée de la main-mise par le Roi sur les usages de Courtisols (1er avril 1467 - copie collationnée) ; liste de pièces relatives auxdits usages, communiquées par les habitants (1386-1549). Comptes des marguilliers de Notre-Dame de Lépine en 1692 et 1707. Domaine du Roi : mémoire de Ch.-Bonav. Fagnier, procureur du Roi au bureau des finances de Champagne, sur le domaine de Courtisols (1773). Notes et renseignements sur Courtisols. COUVROT : déclaration des cens et droits seigneuriaux dûs à Jacquot d'Apremont, seigneur, à cause d'Agnès de Choiseul, sa femme (1445) ; extrait des déclarations reçues au papier terrier du Roi en 1678. Procès entre les paroissiens et fabriciens de Saint-Martin, de Couvrot et de Saint-Hilaire de Villers-sur-Marne, contre J.-B.-Phil. de Joybert : testament de Jérôme-Phil. de Joybert, seigneur dudit Villers (14 novembre 1740 - expédition notariée). CRAMANT : procès entre les habitants et les seigneurs du lieu au sujet des bois (1661). CUCHERY ET BELVAL : déclarations d'héritages (1605-1631). CUIS : registre des cens et vinages dûs à Phil. de la Pierre, siegneur de la Tour, Cuis, Prémecy et Cramant en partie (1633).

Cote :

1 E 1002

Description :

Mise en forme :
Les registres paroissiaux de la commune de CORMOYEUX ont été recotés en 2 E 195 / 1.

Description physique :

(Liasse.) - 108 pièces (3 parchemins).

Archives départementales de la Marne

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