Document d'archives : Entrée 2008 11
Cote :
2008 11
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Archives privées.
Librement communicable, sauf les articles 2008 11 1 à 16 communicables selon un délai de 50 ans (loi du 15 juillet 2008) ou sur autorisation du propriétaire durant ce délai.
Description physique :
Importance matérielle :
3.6