Document d'archives : Transaction entre Henry d'Orléans, duc de Longueville et d'Estoutteville, pair de France comme héritier de feue Marie de Bourbon,...

Titre :

Transaction entre Henry d'Orléans, duc de Longueville et d'Estoutteville, pair de France comme héritier de feue Marie de Bourbon, duchesse douairière de Longueville, son aïeule, et de feue Catherine de Gonzage de Clèves, duchesse douairière de Longueville et d'Estoutteville, sa mère, d'une part, et les héritiers de feu Jacques du Quesnel, d'autre.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2010 Date de création de la notice :
2018 (F. Bouquet)Date de révision :

Cote :

MC/ET/LXXIII/353

Type de document :

accord

Archives nationales

Liens