Document d'archives : Bois communaux : procès-verbal d'aménagement (1847-1851). Délimitation et bornage des propriétés communales : plan (1838-1914)....
Titre :
Bois communaux : procès-verbal d'aménagement (1847-1851). Délimitation et bornage des propriétés communales : plan (1838-1914). Arpentage, bornage, délimitation : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux (1826-1887). Plantation d'arbres : marché, engagement (1853, 1880-1881). Répartition du taillis et de la futaie (1823-1894).
Cote :
230 Edepot 32
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable