Document d'archives : Délibération n°866 - Marché de gré à gré pour la fourniture de livres de bibliothèque scolaire.
Contenu :
Mandats de paiement, mémoires, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, délibérations, déclaration de versement.
Cote :
1D/5/344
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier