Document d'archives : Italie
Contenu :
Italie :
- Titres d'acquisition : anciens titres de propriété HANOY et DUMONT, HANOY/DUMONT/CMP, CONCHON/CMP, anciens titres SALLES, SALLES/CMP,
- Dossier de mise en état de viabilité de la rue des Reculettes
- Dossier de correspondance et plans
- Dossiers de mitoyenneté : propriétés villa des gobelins/RATP, HANOY DUMONT/CMP, GIRARD/RATP, NINU/RATP, conventions de mitoyenneté THERIZOT/CMP, CAPITREL/CMP, JACOTTET/CMP, MALINGRE/CMP, SALLES/CMP, CHERON/CMP, dossier de mitoyenneté sur la rue Croulebarbe, comptes de mitoyenneté SCHELFAUT/CMP, FAVIN/CMP, règlement d'indemnité et dépenses, correspondance.
- Dossier sur la construction d'un immeuble rue Croulebarbe et démolition d'un mur mitoyen.
- Réclamation de la Société parisienne des habitations populaires.
- Construction d'un immeuble : demande de contrat de cour commune, défaitage par la RATP du mur mitoyen : réclamation du syndicat de l'immeuble, émanation de fumées dans les ateliers, chutes de matériaux provenant du voisinage.
- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.
- Titres d'acquisition : anciens titres de propriété HANOY et DUMONT, HANOY/DUMONT/CMP, CONCHON/CMP, anciens titres SALLES, SALLES/CMP,
- Dossier de mise en état de viabilité de la rue des Reculettes
- Dossier de correspondance et plans
- Dossiers de mitoyenneté : propriétés villa des gobelins/RATP, HANOY DUMONT/CMP, GIRARD/RATP, NINU/RATP, conventions de mitoyenneté THERIZOT/CMP, CAPITREL/CMP, JACOTTET/CMP, MALINGRE/CMP, SALLES/CMP, CHERON/CMP, dossier de mitoyenneté sur la rue Croulebarbe, comptes de mitoyenneté SCHELFAUT/CMP, FAVIN/CMP, règlement d'indemnité et dépenses, correspondance.
- Dossier sur la construction d'un immeuble rue Croulebarbe et démolition d'un mur mitoyen.
- Réclamation de la Société parisienne des habitations populaires.
- Construction d'un immeuble : demande de contrat de cour commune, défaitage par la RATP du mur mitoyen : réclamation du syndicat de l'immeuble, émanation de fumées dans les ateliers, chutes de matériaux provenant du voisinage.
- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.
Cote :
1J6/15-1J6/16
Inventaire d'archives :
Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Description physique :
0,22 mètres linéaires (2 boites Cauchard)
Observations :
Publié
Institutions :
Compagnie Générale des Omnibus, Compagnie des Tramways de Paris et du département de la Seine, Compagnie des Tramways de l'Est Parisien, Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris, Société des Transports en Commun de la Région Parisienne, Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris