Document d'archives : Correspondance, réunions, notes et délibérations
Cote :
2217 W 47
Inventaire d'archives :
2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoires
Thèmes :
Aménagement du territoire, Biens Départementaux, Conseil Général, Conseil départemental, Construction, Gendarmerie, XXIème siècle, XXème siècle
Type de document :
2217 W, Compte rendu, Correspondance, Document d'archives, Délibération, contemporain