Document d'archives : Biens communaux.

Contenu :

Etat des biens et revenus (an XIV).
Bois communal, non cession à l'administration des Domaines (1813), aliénation des brandes de Fresquet et de Cayla (1830-1868), coupes de bois (1842).
Eau, fontaines, projet de construction (1853-1854) ; puits, remplacement de la pompe du puits du village (1866), construction au quartier de la Prade (1866-1867).
Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de vacants utilisés comme lieux de dépôts (1862-1863) ; ventes de bois (1905), d'arbres (1920-1931).
Transactions immobilières, village, échange de terrains (1863-1866), aliénation d'une parcelle (1912-1913)

Cote :

2 O 277 8

Observations :

La liasse comprend trois plans :
Plan du village de Lasserre. [8 février 1863]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.
Commune de Lasserre, échange de terrain projeté entre la commune et M. Esparbès, plan général des lieux. Jules Jullian. 21 novembre 1863. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,24 x 0,35 m.
[Commune de Lasserre, aliénation d'un communal dans le village, plan des lieux]. [1912]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 277 8 (1)

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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