Document d'archives : 2008-2013.
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers administratifs des agents ayant quitté le Conseil général entre 2008 et 2013.
Cote :
3502 W 1-42
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des ressources humaines
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 23 octobre 2013
Description :
Évolutions :
Accroissements
Deux dossiers ont été ajoutés à ce versement, qui sont parvenus aux Archives départementales sans pouvoir être réintégrés dans leur versement originel, faute de place. Ils sont dans l'article 42.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2064
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 42 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,05
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Excel
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des ressources humaines