Document d'archives : Arnould, Louis (notaire à Châlons-sur-Marne)

Contenu :

Répertoires (1785-1813). Minutes (1782-1813). Expéditions (1779-1813)

Cote :

4 E 9464, 15374-15456

Informations sur le producteur :

Etude de Châlons-en-Champagne 15
Année de nomination : 1804. Successeur : Arnould, Sébastien Narcisse. Autorisé à permuter avec son fils, notaire Arnould. Etude supprimée en 1994.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 07/12/1960 par l'étude de Châlons-en-Champagne 15 (entrée n°895)

Conditions d'accès :

Archives publiques dont la communicabilité est définie par le Code du patrimoine

Description physique :

Fiche biographique de notaire

Ressources complémentaires :

Archives de la Marne : 8 U 121 : dossier de nomination. Archives nationales, 20030056/12, page 341 : registre de nomination par le ministère de la Justice

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Marne

Archives départementales de la Marne

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