Document d'archives : Canton de Brest

Cote :

11

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Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les trois cantons de Brest ont été formés en l'an X par l'adjonction de la commune de Gouesnou, qui relevait du canton de Plabennec, aux anciens cantons de Brest. Le premier canton comprit le centre de la ville ; le deuxième canton le quartier de Saint-Martin et les communes de Lambézellec, Saint-Marc, Bohars, Gouesnou et Guilers ; le troisième canton le quartier de Recouvrance et la commune de Saint-Pierre-Quilbignon. Leurs territoires avaient fait partie, de 1790 à l'an III, du district de Brest.
Le territoire de la sénéchaussée de Brest et Saint-Renan s'étendait sur 38 paroisses ou trèves, toutes celles des cantons actuels de Brest, Saint-Renan, Ouessant et Ploudalmézeau, plus les paroisses de Coat-Méal et Guipronvel du canton de Plabennec.
On sait peu de chose sur la vie de la communauté des notaires de la sénéchaussée de Brest. Le seul cahier de délibérations (1783-1785) ne contient que six pages, les dernières ayant disparu. L'unique registre d'audiences de la cour, lorsqu'elle siégeait à Saint-Renan, contient le procès-verbal des plaids généraux tenus le 13 avril 1679 : il mentionne la présence de vingt-trois notaires sur vingt-quatre. Ce nombre fut porté à vingt-six en 1768, par la création de deux autres charges non héréditaires.
Baronnie du Châtel et de Coatméal : Cette importante juridiction siégeait à Recouvrance. Elle s'étendait sur les paroisses de Brest-Saint-Sauveur, Brest-Saint-Louis (Lannouron), Saint-Pierre-Quilbignon, Guilers, Bohars, Coatméal, Guipavas, Lambézellec, Lampaul-Plouarzel, Landunvez, Lanildut, Larret, Milizac, Guipronvel, Plouarzel, Trézien, Ploudalmézeau, Ploumoguer, Plourin, Plouzané, Porspoder, Tréglonou, Tréouergat et Plouvien. La juridiction, acquise par Louis XVI en 1786, ne fut pas unie à la sénéchaussée.
Les registres d'audience ordinaire ne remontent qu'à 1771. Aux plaids généraux du 30 mars 1772, assistaient huit notaires ; il y en eut jusqu'à douze par la suite, et onze encore en 1790.
Regaires de Léon à Gouesnou : Le ressort de la juridiction comprenait la plus grande partie de Gouesnou, Lampaul-Ploudalmézeau, Lambézellec, Brest (quartier de Traoulen), Porspoder, Larret, Plourin, Lanildut, Landunvez, Lanrivoaré, Milizac, Guilers, Bohars, Plouzané, Plouarzel, Saint-Marc, et, dans la sénéchaussée de Lesneven, Landerneau (partie de Saint-Houardon), Plouvien, Landéda, Lannilis et Brouennou.
Dix notaires assistaient aux plaids généraux du 22 mai 1698, et treize à ceux du 17 juin 1790.
La communauté des notaires de Brest semble s'être dissoute à la Révolution. En l'an IV, le district dressa la liste des dix-neuf notaires publics exerçant à Brest. Lors de la promulgation de la loi du 25 ventôse an XI, douze notaires exerçaient dans le ressort des trois cantons. Sur les insistances de la Chambre des notaires qui souhaitait voir ce nombre réduit, une ordonnance du 7 août 1822 le fixa à neuf : huit dans la ville de Brest dont deux à Recouvrance, et un à Lambézellec.

Thèmes :

Notaires

Type de document :

Document d'archives, ensemble, groupe

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