Document d'archives : Pierre Damouret, Jacques Dubusseau, Joseph Depardieu, curé de Nozières, François Guillemot, docteur en médecine, Gillet de...

Titre :

Pierre Damouret, Jacques Dubusseau, Joseph Depardieu, curé de Nozières, François Guillemot, docteur en médecine, Gillet de Laboullois, Martin de Courteil, Jean Robin, procureur du Roi, en l'élection de Saint-Amand, Barthélémy Rollet, docteur en médecine, Claude Rousset, Hugues Lapaire, Jacques Auclerc, Michel Juge, Jeanne Gonnet, veuve Mathias Lombard, contre Jacques Auclerc, curateur à la succession vacante de Claude Rasle, en son vivant curé de Nozières. Opposition par les demandeurs à la distribution des deniers provenant de la vente des meubles dudit Rasle. - Marie-Anne Béquas, veuve de Gilbert Huguet, demanderesse, contre Gilbert Desmoulins. Jugement par défaut qui condamne le défendeur à passer sous huitaine, au profit de la demanderesse, obligation de cheptel pour les bestiaux qu'il tient d'elle à ce titre, savoir : quatre boeufs arables, pour 260 livres, six mères vaches, pour 33 livres chacune, et un poulain, pour 12 livres. - Louis Lheureux, fermier des cens et rentes de la seigneurie de Montrond, contre Jean Curdary, défendeur défaillant. Sentence qui condamne ce dernier à payer au demandeur, en deniers ou quittances valables, sept années de devoir d'un chapon, dû chaque année sur l'article 71 de la liève de La Celle. - Antoine Durier, fermier des droits d'avenage de ladite seigneurie, contre Thomas Restat et consorts ; condamnation des défendeurs à payer cinquante-quatre boisseaux d'avoine pour dix-huit années desdits droits, ladite avoine évaluée à 14 sous le boisseau, si mieux n'aiment les parties en souffrir l'évaluation dans le délai de trois jours. - Condamnation de Gilbert Brissard à payer à Claude Giraudon la somme de 12 livres pour une année de loyer de la maison par lui occupée. - Jugement par défaut contre Denis Auberger, qui le condamne à payer, pour prix de ses services, à François Forget, 3 livres argent, une chemisette et une culotte de poulangis, une chemise, une biaude (blouse) et une paire de guêtres de toile, plus un chapeau. - Provisions de l'office de bailli des terres et seigneuries de Saint-Amand, Montrond, Orval, Épineuil, etc., au profit de Claude Lheureux, seigneur du Petit-Vernet. - Autres provisions pour le même, de la maîtrise des eaux et forêts des mêmes terres. - Autres, de l'office de procureur près des mêmes bailliages et maîtrise, pour messire Pierre Bonnet. - Brevet d'inspecteur des bois et chasses dans ladite maîtrise délivré au sieur Defougères. 1727-1734

Cote :

B/4261

Inventaire d'archives :

Bailliages de Bruère et Epineuil

Informations sur le producteur :

Producteur : Bailliage de Bruère et Epineuil

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 2002

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Liasse - 7 cahiers, in-4° ; 238 feuillets, papier Papier

Type de document :

Papier

Archives départementales du Cher
    • Pierre Damouret, Jacques Dubusseau, Joseph Depardieu, curé de Nozières, François Guillemot, docteur en médecine, Gillet de Laboullois, Martin de Courteil, Jean Robin, procureur du Roi, en l'élection de Saint-Amand, Barthélémy...

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