Document d'archives : Administration général, rapports, études et colloques, contrôle sanitaire des établissements concylicoles, mytilicoles et...
Titre :
Administration général, rapports, études et colloques, contrôle sanitaire des établissements concylicoles, mytilicoles et ostréicoles, ateliers de mareyage, pêche maritime, analyse des eaux, pêcherie, projet du centre de thalassothérapie Apollo à Saint-Trojan-les-Bains, pêche à l'esturgeon et à la piballe (1961-1989).
Cote :
1802 W 1-211
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Institut français de recherches pour l'exploitation de la mer (I.F.R.E.M.E.R.)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 décembre 1998
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 37,00
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1998
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
aquaculture, conchyliculture, mareyage, pollution, pêche, pêche en eau douce, pêche maritime, pêcherie