Document d'archives : Administration général, rapports, études et colloques, contrôle sanitaire des établissements concylicoles, mytilicoles et...

Titre :

Administration général, rapports, études et colloques, contrôle sanitaire des établissements concylicoles, mytilicoles et ostréicoles, ateliers de mareyage, pêche maritime, analyse des eaux, pêcherie, projet du centre de thalassothérapie Apollo à Saint-Trojan-les-Bains, pêche à l'esturgeon et à la piballe (1961-1989).

Cote :

1802 W 1-211

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Institut français de recherches pour l'exploitation de la mer (I.F.R.E.M.E.R.)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 décembre 1998

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 37,00

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 1998

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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