Document d'archives : Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et compte rendu de la première partie de la session de 1841 du...
Titre :
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et compte rendu de la première partie de la session de 1841 du conseil d'arrondissement publié dans le "Journal de Saint-Gaudens" du 2 août 1841 ; extrait de délibération du 19 juillet 1841 ; lettre du sous-préfet de Saint-Gaudens au préfet relative à la session de 1842 ; affaires traitées à la session de 1843 du conseil concernant en particulier la vicinalité. Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et compte rendu de la première partie de la session de 1841 du conseil d'arrondissement publié dans le "Journal de Saint-Gaudens" du 2 août 1841 ; extrait de délibération du 19 juillet 1841 ; lettre du sous-préfet de Saint-Gaudens au préfet relative à la session de 1842 ; affaires traitées à la session de 1843 du conseil concernant en particulier la vicinalité.
Cote :
2 N 61
Inventaire d'archives :
Lieux :
Haute-Garonne (France ; département), Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Thèmes :
administration départementale, administration générale, administration préfectorale, arrondissement, chemin rural, conseil d'arrondissement, réseau routier, voie communale, voie de communication
Type de document :
Documents écrits, délibération, liste nominative, rapport du préfet