Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Séance du 24 juin 2003

Date : 2003 - 2003

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Contenu :

Présentation du contenu

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu de la réunion du 19 décembre 2002.
Élection de deux membres du Conseil d'administration, d'un membre du Bureau, d'un membre de la Commission des finances, d'un membre de la Commission scientifique et de trois membres (étrangers) du Comité international d'évaluation
Activités de la Fondation :
- Informations sur le contrat d'établissement quadriennal 2002-2005
- programmes et projets
- résiliation de la convention conclue entre le Ministère de l'Éducation Nationale et la Fondation MSH pour le Comité des travaux historiques et scientifiques (CTHS) le 28 février 1991
- réseau des MSH
Questions financières. Exercice 2002 : présentation des rapports et approbation des comptes, exercice 2003 : informations sur la gestion et décision budgétaire modificative n°1.
Questions relatives au personnel
Statuts : examen d'un projet de modification.
Locaux. Services communs. Conventions d'hébergement et projets. Travaux de sécurité.
Questions diverses

Cote :

2 A 1/84

Inventaire d'archives :

Répertoire des archives du Conseil d'Administration

Institutions :

Comité des travaux historiques et scientifiques (Cths) (Paris, France), Ministère de l'Éducation Nationale

Thèmes :

Fonds du Conseil d'Administration, amiante, conseil d'administration, élection

Type de document :

convention d'hébergement, procès-verbal de réunion

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