Document d'archives : Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : Thibault de LA BROUSSE contre la...
Titre :
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : Thibault de LA BROUSSE contre la famille HAMELIN à propos du moulin : requêtes, arrêt du Parlement contre Louis AUBOIN fermier de la ferme de CHAIGES propriété de la famille HAMELIN, correspondance. [3 pièces parch., 10 p. - 29 pièces papier, 37 p.].
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
26J/106
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
POIGNANT Famille (service producteur)
COURCEL (DE) Famille (service producteur)
LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier - Parchemin
Personnes :
Thèmes :
17e siècle, BANALITES ET DROITS D USAGE, Monarchie d'Ancien Régime, décision de justice, exploitant agricole, exploitation agricole, seigneurie