Document d'archives : Chemins vicinaux. – Construction, entretien et réparations : correspondance, tableaux des routes communales et vicinales, extrait...

Titre :

Chemins vicinaux. – Construction, entretien et réparations : correspondance, tableaux des routes communales et vicinales, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, rôle des corvées pour les réparations, état d'indication des travaux à exécuter, procès-verbaux de reconnaissance et de réception des travaux, délibérations et décisions relatives aux plans d'alignement, état estimatif des indemnités pour cession de terrains ou dommages, certificat de publication du tableau des chemins à l'état de viabilité, actes de vente amiables, plan (1823, 1838, 1842, 1844, 1851, 1865, 1874-1875, 1878-1879, 1885, 1887, 1889-1892).

Cote :

E DEPOT 7/1 O 4

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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