Document d'archives : Enfants nés entre 1976 et 1977 : de Dra à Lop
Cote :
1597 W 2
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
120 ans
Première année communicable
2098
Commentaire sur la communicabilité
120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé ou 25 ans à compter de son décès.
Observations :
Commentaire
Classement par année de naissance puis par ordre alphabétique des noms. Echantillonnage réalisé sur la base d'1 dossier sur 20 (Instruction Culture DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005). Les dossiers médicaux sont ouverts par les médecins dans la 6ème année de l'enfant et suivent l'enfant jusqu'à la fin de sa scolarité (3 cycles).
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction des services départementaux de l'éducation nationale