Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 9 avril au 14 août 1840
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire des notaires pour la période du 14 août 1840 au 18 mai 1847, et pour la période du 19 mai au 11 décembre 1847.Jean Auguste Mirabel-ChambaudEdouard Watin
Le répertoire contient les informations suivantes sur sept colonnes, dans un cadre préimprimé : 1. le numéro d'ordre des actes ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
De nombreux actes de ce notaire ont été passés par des substituants et principalement par Denis Auguste Rousseau.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXXVIII/17
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Eugène Pierre Louveau pour l'étude XXXVIII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 14 feuillets et fait partie d'un registre de 320 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24.5 cm. Le registre est en mauvais état. La reliure est fortement endommagée. Le premier feuillet est détaché. Le répertoire a été folioté par le notaire.