Document d'archives : Navigation et régime des eaux.-Cours d’eau non navigables, curage de ruisseau : cahier des charges, arrêtés, correspondance,...
Titre :
Navigation et régime des eaux.-Cours d’eau non navigables, curage de ruisseau : cahier des charges, arrêtés, correspondance, enquêtes, procès-verbaux d’adjudication des travaux, procès-verbal de réception définitive, état indicatif, projet.<lb/> <lb/>32 pièces papier. <lb/>
Cote :
547 Edepot 36
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable