Document d'archives : Liquidation de la succession de Jean François Berruyer ci-dessus [no 6786]. [Acte mentionné (no 6786) : An XII, 13 floréal (1804,...

Titre :

Liquidation de la succession de Jean François Berruyer ci-dessus [no 6786]. [Acte mentionné (no 6786) : An XII, 13 floréal (1804, 3 mai).- Inventaire après décès de Jean François Berruyer, général de division, gouverneur des Invalides, en cet hôtel.]

Contenu :

Informations concernant le classement et la cotation du document :
La date donnée dans l'inventaire imprimé : 1808-03-03 est erronée. La date exacte est : 1806-03-03.
Origine de l'information :
Documents du Minutier central des notaires de Paris concernant l'histoire économique et sociale (1800-1830) [8556 actes], par Claude Pris, introduction et index revus, corrigés par le personnel du Minutier central, sous la direction d'Andrée Chauleur, Paris, Archives nationales, 1999, notice n° 6787 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2010 Date de révision :
2006 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLVI/658

Type de document :

liquidation

Archives nationales

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