Document d'archives : NEMOURS (Maison de) § Substitution de procuration par Charles de la BRETONNIERE, conseiller intendant et Ier secrétaire,...

Titre :

NEMOURS (Maison de) § Substitution de procuration par Charles de la BRETONNIERE, conseiller intendant et Ier secrétaire, procureur général d'Henri de SAVOIE, duc de NEMOURS, à Jean YSAMBERT, procureur en Pt ; Substitution du même à Claude LE MAIRE, l'un des secrétaires dud. duc de NEMOURS ; Autre à Claude de LAISTRE, conseiller et intendant des Maison et affaires de feue la duchesse de NEMOURS.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/576

Type de document :

procuration, substitution

Archives nationales

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