Document d'archives : Biens nationaux (toutes origines confondues). -Articles douteux à recouvrer. Sommier de refonte. 1790-1807.
Cote :
1 Q 1170
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 1 Q (domaines nationaux)
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui