Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Inventaire après décès de Laurent Costerouse professeur à l'Institut des sourdes-muettes décédé sans héritier rue Saint-Jacques,

Date : 1825 - 1825

Voir le contexte de la notice

Titre :

Inventaire après décès de Laurent Costerouse professeur à l'Institut des sourdes-muettes décédé sans héritier rue Saint-Jacques, n°256

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/XV/21

Origine de l'information :

Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XV/1727

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)

Personnes :

Costerouse, Laurent

Lieux :

Saint-Jacques (rue)

Type de document :

inventaire après décès

Activité :

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