Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Organisation et fonctionnement.

Date : 1905 - 1941

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Contenu :

Présentation du contenu

Statuts (1905-1924). Livrets de sociétaires. Rapport moral et financier pour 1906. Assemblées générales imprimées du 31 mars 1912, 13 avril 1924, du 11 octobre 1925. Cahiers de réunions, conseils d'administration et assemblées générales, pièces jointes (12 mars 1926-23 mars 1934, 31 mars 1912-24 avril 1938). Correspondance, 18ème congès national de la mutualité française (1909-1939).

Cote :

43 J 44

Inventaire d'archives :

43 J Fonds des sociétés de secours mutuel

Observations :

Commentaire

Caisse de prévoyance, société de secours mutuel contre la maladie prolongée. Les pièces jointes vont jusqu'en 1941.

Lieux :

Agen (Lot-et-Garonne, France), Lavardac (Lot-et-Garonne, France)

Thèmes :

action sanitaire, aide médicale, assemblée générale, association, assurance sociale, comptabilité privée, société mutualiste

Type de document :

Document d'archives

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