Document d'archives : Dispensaire de La Rochelle, service de prophylaxie des maladies vénériennes.

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers individuels des patients.

Cote :

1244 W 1-18

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction de la Solidarité départementale. Service de la Protection maternelle et infantile. Dispensaire de La Rochelle

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 28 juin 1993

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de nom de patient

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret médical.
Délai
120 ans
Première année communicable
2111

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 18 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, AD.17, 2006

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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