Document d'archives : Délibération n°1603 - Propreté publique et transports hippomobiles. Ferrures et soins vétérinaires. Marché.
Contenu :
Délibération (11 exemplaires), marchés, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/2750
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier