Document d'archives : PETITE VOIRIE: - classement ou déclassement dans la voirie urbaine de divers chemins...
Contenu :
PETITE VOIRIE: - classement ou déclassement dans la voirie urbaine de divers chemins vicinaux ordinaires: enquête: rapports, correspondance, plans, exposé des motifs 1898-1923 - projet de déclassement des chemins vicinaux ordinaires situés dans les quartiers de Monplaisir et de Montchat: enquête: rapports, correspondance, exposé des motifs, plans, arrêtés 1924-1927 - chemin vicinal ordinaire n°21 du Moulin à Vent à Gerland: aliénation de terrains, trottoirs en participation avec la ville, exhaussement d'immeubles, prolongement du dit chemin, expropriations, demandes, plaintes et réclamations, établissement de canalisations, fixation du nivellement: rapports, correspondance, arrêtés, plans parcellaires 1879-1920
Cote :
923WP/282
Inventaire d'archives :
Langues :
Français