Document d'archives : Dossier Jean Joseph Carrier de Montieu et autres dossiers de clients.
Contenu :
Jean Joseph Carrier de Montieu secrétaire du Roi, propriétaire de la Manufacture d’armes de Saint-Etienne : deux certificats de remise de la recette au Trésor par Montieu, 1779, extrait des registres du greffe du consulat de France à Boston, signé de Charles Henri Louis d'Arsac de Ternay dit le chevalier de Ternay, avril 1780, certifié par le consul de France à Boston, Joseph de Valnais le 2 octobre 1780, divers procès verbaux, mémoires en faveur des sieurs de Bellegarde et de Montieu, pour prouver leur innocence, suite à leur condamnation lors d’un procès pour la vente de navires et de vieilles armes, autres mémoires pour réclamer au maréchal de Castries des indemnités, transports maritimes, brouillons de lettres au maréchal Charles Eugène Gabriel de La Croix de Castries, mars 1784, procès verbal de compte entre les sieurs Lecornué et la direction de Montieu, 29 juillet 1789, mainlevées sur le sieur de Montieu (10 août 1787, 31 mai 1791, 6 juin 1791), comptes des dépenses et recettes de Montieu pour ses créanciers, 27 mars 1793, correspondances, décomptes de revenus.
Joseph Alexandre de Ségur, rentier et homme de lettres, maréchal de camp : nombreux certificats de résidence, contributions, emprunts forcés, laissez-passer de la commune de Bougival (11 avril 1793), passeports et divers documents tendant à certifier qu’il n’a jamais émigré.
Lettre de Montgerault à Jean François Cabal-Castel l’informant qu’il est chargé en pays étranger d’une commission secrète par le conseil exécutif provisoire, 5 juin 1793.
Acte de propriété : M. Ternoux, Hôtel place des Victoires, acheté à la banque de France, et d’une maison à Saint-Ouen achetée à Jacques Necker, septembre 1812.
Cote :
MC/ET/LXII/792
Inventaire d'archives :
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXII. MC/ET/LXII/791-MC/ET/LXII/792 (1645-1830)
Personnes :
Arsac de Ternay, Charles Henri Louis d', Bellegarde, de, Cabal-Castel , Jean François, Carrier de Montieu, Jean Joseph, La Croix de Castries, Charles Eugène Gabriel de, Lecornué, Montgerault, Necker, Jacques, Ségur, Joseph Alexandre de, Ternoux, Valnais, Joseph de
Lieux :
Boston (Etats-Unis), Ternay (Loir-et-Cher), Saint-Etienne (Loire), Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), Victoires (place des), Bougival (Yvelines)
Type de document :
certificat, compte, compte de gestion, correspondance, déclaration fiscale, extrait d'acte, laissez-passer, mainlevée, passeport, procès-verbal, titre de propriété