Document d'archives : Impôts/Contributions Convention nationale [ Auteur ] Versailles Imprimerie départementale ...
Titre :
Impôts/Contributions Convention nationale [ Auteur ] Versailles Imprimerie départementale
Contenu :
Présentation du contenu
Décret de la Convention nationale fixant le contribution mobiliaire de l'année 1793
Cote :
1 Fi 519
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Mode d'acquisition :
Vr
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Conditions d'utilisation :
Demande autorisation de reproduction
Description physique :
description_materielle:
affiche noire et blanche
Information matérielles :
Papier
Bon
Dimensions :
51x37
Observations :
origine du document
archives municipales
Personnes :
Bocquet, Convention nationale, Convention nationale [ Auteur ]