Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Manifestations publiques : organisation : discours du maire, courriers, plaquettes de présentation - voeux du maire 1997 -...

Date : 1994 - 1997

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Titre :

Manifestations publiques : organisation : discours du maire, courriers, plaquettes de présentation - voeux du maire 1997 - championnat de France de tir à l'arc 1994 - Art Pontoise 1997 - marché du soir 1997 - tournoi tennis de table des gentlemen 1997 - septième Rencontres des Jeunes Pianistes 1997 - inauguration de la mairie annexe de Marcouville 1996 - Dossiers de travail : imposcope 1996 - mise en place de la zone bleue 1997 - Amiante école maternelle des Cordeliers 1997

Cote :

51 W 10

Inventaire d'archives :

Description :

Mise en forme :

Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

Arts Pont Oise, Championnat de France de tir à l'arc, Imposcope, Inauguration de la mairie de quartier de Marcouville, Marché du soir, Rencontres Internationales des Jeunes Pianistes, Tournoi des gentlemen de tennis de table, Zone bleue

Lieux :

Mairie de quartier de Marcouville, Groupe scolaire des Cordeliers

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