Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Arrangement entre Antoine Desventes de la Doué, marchand libraire, rue Saint-Jacques, paroisse Saint-Benoît, et ses créanciers,...

Date : 1772 - 1772

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Titre :

Arrangement entre Antoine Desventes de la Doué, marchand libraire, rue Saint-Jacques, paroisse Saint-Benoît, et ses créanciers, parmi lesquels Guillaume-Nicolas Després, imprimeur du roi et du clergé de France, rue Saint-Jacques, paroisse Saint-Benoît, Joseph Merlin, marchand libraire, rue de la Harpe, paroisse Saint-Séverin, Jean-Baptiste-Paul Valeyre, marchand imprimeur libraire, rue de la Vieille-Bouclerie, paroisse Saint-Séverin, Jean-Baptiste Bauche, marchand libraire, quai des Augustins, paroisse Saint-André-des-Arts..

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, supplément (620 actes), par Claire Béchu et Guillaume Nahon, 1995-2000. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXVII/358

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)

Personnes :

Bauche, Jean-Baptiste, Després, Guillaume-Nicolas, Desventes de La Doué, Antoine, Merlin, Joseph, Valeyre, Jean-Baptiste-Paul

Lieux :

Harpe (rue de la), Vieille-Boucherie (rue de la), Grands-Augustins (quai des), Saint-Jacques (rue)

Type de document :

Activité :

commerçant, imprimeur, libraire

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