Document d'archives : 1783-1788

Contenu :

État du fonds
Procès-verbaux des délibérations de l'Assiette du diocèse de Saint-Pons, siégeant au palais épiscopal, sous la présidence de l'évêque, seigneur de la ville. — Délibérations relatives : aux impositions ; — aux travaux publics ; — à l'entretien d'un troisième boursier à l'école vétérinaire ; à l'envoi de femmes du diocèse à Castres, pour y suivre le cours d'accouchement du sieur Jeard ; — à la demande faite par la communauté de Saint-Chinian d'un siège à l'Assiette, demande qui a été ajournée ; aux primes à accorder pour la destruction des loups ; — à la part faite au diocèse dans l'abonnement pour le cosse que l'abbé de Fontfroide avait droit de lever, sur les grains, au marché de Narbonne.

Cote :

C 190

Description physique :

Description physique: (Registre.) — In-folio, 226 pages, papier (imprimé)
Registre
Registre: Oui

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