Document d'archives : 1783-1788
Contenu :
État du fonds
Procès-verbaux des délibérations de l'Assiette du diocèse de Saint-Pons, siégeant au palais épiscopal, sous la présidence de l'évêque, seigneur de la ville. — Délibérations relatives : aux impositions ; — aux travaux publics ; — à l'entretien d'un troisième boursier à l'école vétérinaire ; à l'envoi de femmes du diocèse à Castres, pour y suivre le cours d'accouchement du sieur Jeard ; — à la demande faite par la communauté de Saint-Chinian d'un siège à l'Assiette, demande qui a été ajournée ; aux primes à accorder pour la destruction des loups ; — à la part faite au diocèse dans l'abonnement pour le cosse que l'abbé de Fontfroide avait droit de lever, sur les grains, au marché de Narbonne.
Cote :
C 190
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Registre.) — In-folio, 226 pages, papier (imprimé)
Registre
Registre: Oui