Document d'archives : Rentes et obligations

Contenu :

Constitution en faveur d'Arvières, d'une rente annuelle d'un char de foin, consentie en 1668 par Jean Sordet, de Culoz.
- Actes de la constitution d'une rente de six livres cinq sols, créée en 1660 sur Louis Michaud, de Champagne ; transfert de cette rente, en 1718, sur Louis-François Costaz, marchand à Champagne ; commandements, exploits, significations, relatifs à cette rente.
- Constitution d'une rente de cinq livres en 1702 sur Jean Panquet, vigneron de Culoz ; acte de rénovation de cette rente, commandements et assignations de 1733 à 1755.
- Rente de six livres treize sols constituée en 1703 sur Claude Michaud de Virieu-le-Petit, au capital de cent vingt livres ; reconstitution de cette rente en 1764 sur Claude et Louis Michaud du même lieu.
- Rente de huit livres six sols, au capital de cent cinquante livres, constituée en 1706 sur Bernard Tavel ; commandements pour payement des arrérages ; assignations, requêtes ; libel en fin de payement, 1752-1764.
- Constitution d'une rente de six livres treize sols sur Louis Morand, fils de Jean, vigneron à Vauvras, en 1707 ; quittance finale de 1753.
- Constitution d'une rente de six livres, en 1733, sur les Bozon-Rolland , de Romagnieu ; actes : de la constitution obligataire, assignations à payer ; lettres de 1733 à 1731.
- Constitution d'une rente de dix livres au capital de deux cents livres, sur Pierre Brilion, de Vaux-Valançon ; délégation de la rente sur Bozonnet, 1701.
- Constitution d'une rente de trois livres dix sols, au capital de septante livres, sur René Alamandy, de Chavornay, et passée à Louis Monguillon, 1761.
- Rénovation d'une rente constituée consentie par François et Pierre Grosset, au capital de nonante livres et au revenu de quatre livres dix sols, 1761.
- Transfert d'une rente constituée sur Pierre David, de Lochieu, à Jean-Joseph Morel-Mermet du dit lieu, capital cent cinquante livres, intérêts six livres dix sols, 1777.
- Rente de cinq livres un sol, constituée en 1787, au capital de cent une livres, sur Roland Brisson-Alamandy, de Lochieu ; ratification, transfert, rénovation, correspondance sur cette rente, etc.
- Autres rentes constituées sur Claude Despin, François Vulliermet, Claude Vallin, Benoit Goux, Moïse Gonod, Jean Verdan, François Munet, Claude Terrier, Antoine Couturier, Claude Gay.
- Constitution de rente au principal de 20,000 livres, sous la rente de 1,000 livres, créée pour les échevins de Mâcon au profit de la chartreuse d'Arvières, 1783.
- Autre rente au principal de 2,700 livres sur les habitants de la commune de Lompnieu, 1789 ; autre rente au principal de 920 livres sur les habitants de Sutrieu.

Cote :

H 406

Inventaire d'archives :

Chartreuse d'Arvières

Description physique :

Description physique: Liasse
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 pièces parchemin ; 134 pièces, papier.

Archives départementales de l'Ain

Liens