Document d'archives : Commission des sites : composition, procès-verbaux (1996-2009) ; sites classés : projets, proicédures, affaires diverses...
Titre :
Commission des sites : composition, procès-verbaux (1996-2009) ; sites classés : projets, proicédures, affaires diverses (1979-2008) ; sites inscrits : affaires diverses (1989-1995).
Cote :
3764 W 1-14
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture. Bureau de l'urbanisme et de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 30 septembre 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Préfecture. Bureau de l'urbanisme et de l'environnement, commission départementale des sites