Document d'archives : Bois-Sainte-Marie
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Bois-Sainte-Marie comprend les registres paroissiaux, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune.
Cote :
EDEP 1037 - 1069, 4872 - 4875
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Bois-Sainte-Marie
Informations sur l'acquisition :
Dépôt en application du Code du Patrimoine (entrée n° 2573 du 6 mars 2009 et s. d.).
Description :
Mise en forme :
Fonds classé selon le cadre de classement des communes de 1926.
Conditions d'accès :
Les registres paroissiaux sont uniquement consultables sous format numérique (www.archives71.fr).